Conduite avec facultés affaiblies
La conduite avec facultés affaiblies par l’alcool ou les drogues est illégale et demeure l’une des principales causes d’accidents automobiles mortels en Colombie-Britannique.
La meilleure façon de prévenir la conduite avec facultés affaiblies et de planifier à l’avance un moyen de rentrer chez soi en toute sécurité. La planification suppose de nommer un conducteur désigné, de prendre les transports en commun, d’appeler un taxi ou de recourir à Opération Nez Rouge (durant les fêtes.) Prenez les mesures qui s’imposent pour vous assurer d’arriver en vie.
Si vous êtes témoin d’un cas suspect de conduite avec facultés affaiblies, appelez la police dès qu’il vous est sécuritaire de le faire. Fournissez autant de renseignements que possible au sujet du véhicule (marque, modèle, plaque d’immatriculation, le conducteur (description physique), de la direction du véhicule et de l’activité que vous avez observée (le véhicule zigzague, dérape, etc.).
Pénalités pour conduite avec facultés affaiblies
Les conducteurs ayant les facultés affaiblies peuvent se faire accuser d’infraction criminelle au Code criminel du Canada ou faire l’objet d’une suspension immédiate du permis de conduire en vertu de la Motor Vehicle Act de la Colombie-Britannique.
Si un agent a des motifs raisonnables de croire qu’un conducteur a consommé de l’alcool, il peut recourir à un appareil de détection approuvé pour déterminer le taux d’alcoolémie du conducteur.
- Réussite (taux d’alcoolémie de 0 à 0,049) = aucune pénalité à moins que le conducteur fasse partie du Programme d’apprenti conducteur auquel cas toute présence d’alcool dans le sang, peu importe la quantité, peut mener à une interdiction de 24 heures
- Avertissement (taux d’alcoolémie de 0,05 à 0,79) = le permis de conduire est saisi et le véhicule peut être mis en fourrière. Les frais et pénalités varient selon qu’il s’agisse du 1er, du 2e ou du 3e incident.
- Échec (taux d’alcoolémie de 0,08 ou plus) ou refus/défaut de fournir un échantillon d’haleine = suspension immédiate de permis de conduire (90 jours), c’est-à-dire : saisie du permis de conduire, mise en fourrière du véhicule et imposition de plusieurs frais.
- Le policier peut porter une accusation en vertu du Code criminel.
Allez ici (en anglais seulement) pour connaître les pénalités associées à la suspension immédiate de permis de conduire (site du ministère de la Justice de la Colombie-Britannique).
Prendre le volant après avoir consommé de la drogue, même s’il s’agit de médicaments d’ordonnance, peut être aussi dangereux que la conduite après avoir consommé de l’alcool. Les agents peuvent vous faire passer un test de sobriété normalisé sur place ou faire appel à un expert en reconnaissance de drogues, qui peut déterminer si vous êtes sous l’influence d’une drogue, auquel vous pouvez être accusé de conduite avec facultés affaiblies par la drogue.
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